{"id":6810,"date":"2007-06-18T18:49:41","date_gmt":"2007-06-18T18:49:41","guid":{"rendered":"http:\/\/127.0.0.1\/import\/?p=810"},"modified":"2007-06-18T18:49:41","modified_gmt":"2007-06-18T18:49:41","slug":"on-en-tient-un","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/on-en-tient-un\/","title":{"rendered":"On en tient un!"},"content":{"rendered":"

Olivier Bouba-Olga cherchait d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9ment<\/a> un \u00e9conomiste favorable \u00e0 la d\u00e9taxation des heures suppl\u00e9mentaires. Il se trouve qu’il y en a un, et pas des moindres : Serge-Christophe Kolm<\/a>, l’un des meilleurs sp\u00e9cialistes de philosophie \u00e9conomique, publie un article d\u00e9crivant cette d\u00e9taxation comme \u00ab\u00a0efficace et juste<\/a>\u00a0\u00bb dans le Figaro (\u00e0 aller chercher ici<\/a> si l’article devient inaccessible sur le site du journal). Et ce, en se basant sur une argumentation fort solide.<\/p>\n

L’argument de Kolm peut se r\u00e9sumer de la fa\u00e7on suivante (pas forc\u00e9ment tr\u00e8s simple, l’auteur ayant toujours eu un go\u00fbt prononc\u00e9 pour l’ellipse).<\/p>\n

Ce n’est pas \u00e0 l’aune de ses cons\u00e9quences sur l’emploi, la croissance, ou autre pouvoir d’achat, qu’il faut analyser cette mesure, (parce qu’elles sont irr\u00e9m\u00e9diablement inconnues, m\u00eame des meilleurs sp\u00e9cialistes) mais en se demandant si elle contribue \u00e0 l’efficacit\u00e9 \u00e9conomique au sens de Pareto, et si elle est juste.<\/p>\n

– Pour l’efficacit\u00e9, il utilise un r\u00e9sultat classique de l’analyse \u00e9conomique, selon lequel l’imp\u00f4t le plus efficace est un imp\u00f4t forfaitairement d\u00e9fini, ind\u00e9pendant d’une grandeur manipulable par le contribuable. Cet argument avait \u00e9t\u00e9 explicit\u00e9 dans nos pages<\/a>. Si l’imp\u00f4t conduit le contribuable \u00e0 modifier son comportement, il en r\u00e9sulte une perte de bien-\u00eatre social (ind\u00e9pendante du niveau de redistribution poursuivi avec l’imp\u00f4t). Exon\u00e9rer d’imp\u00f4ts les heures suppl\u00e9mentaires, au del\u00e0 d’un certain niveau pr\u00e9d\u00e9fini, contribue donc \u00e0 r\u00e9duire l’incidence n\u00e9gative des taxes.<\/p>\n

Et la justice sociale? L\u00e0 le raisonnement est un peu plus compliqu\u00e9. Le revenu total du travail est le produit du taux de salaire horaire par le nombre d’heures de travail. Si l’imp\u00f4t est calcul\u00e9 sur la base forfaitaire du temps de travail l\u00e9gal, c’est seulement le taux de salaire qui est tax\u00e9, pas la quantit\u00e9 de travail fournie. En somme, on taxe les talents et les capacit\u00e9s des individus (leur capital humain, mat\u00e9rialis\u00e9 dans leur taux de salaire horaire), et on ne taxe pas leur effort. Or le capital humain d’un individu r\u00e9sulte largement de la chance : b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 la naissance d’aptitudes inn\u00e9es, ou d’un environnement social et familial, permettant de disposer de talents bien r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s. Si l’on adopte un crit\u00e8re de justice m\u00e9ritocratique, cela revient \u00e0 taxer l’individu pour ce pourquoi il n’a aucun m\u00e9rite (ses aptitudes h\u00e9rit\u00e9es) et \u00e0 exon\u00e9rer d’imp\u00f4t son m\u00e9rite (l’intensit\u00e9 avec laquelle il utilise ses aptitudes, mesur\u00e9e par son temps de travail). Kolm propose de compl\u00e9ter le dispositif de deux fa\u00e7ons : en exon\u00e9rant \u00e9galement d’imp\u00f4t les efforts individuels pour am\u00e9liorer ses capacit\u00e9s personnelles; et en apportant aux individus ne disposant pas d’aptitudes permettant de gagner un revenu suffisant un revenu compl\u00e9mentaire.<\/p>\n

Selon Kolm, cette mesure ne produirait pas plus d’\u00e9vasion fiscale que la situation actuelle, dans laquelle une fraction cons\u00e9quente des revenus se r\u00e9alisent de fa\u00e7on informelle et \u00e9chappent de ce fait \u00e0 l’imp\u00f4t. Et rappelle que le principe liant imp\u00f4t et capacit\u00e9s individuelles est inclus dans la d\u00e9claration des droits de l’homme.<\/p>\n

Que penser de ce raisonnement? On peut formuler plusieurs objections de principe. d\u00e9j\u00e0, on peut se demander ou il place les gens qui travaillent \u00e0 temps partiel dans ce dispositif. faut-il lier imp\u00f4t et temps travaill\u00e9 jusqu’\u00e0 la dur\u00e9e l\u00e9gale forfaitaire, et plus ensuite? Mais en vertu de quoi? Ensuite, et contrairement \u00e0 ce que Kolm affirme, il n’est pas certain que le travail constitue un bien \u00e9conomique dont la quantit\u00e9 doit \u00eatre syst\u00e9matiquement encourag\u00e9e. Certains auteurs de Happiness Studies<\/a> consid\u00e8rent m\u00eame le contraire : au del\u00e0 d’un certain point, la poursuite d’un revenu sup\u00e9rieur aux autres conduit \u00e0 une course au statut conduisant tout le monde \u00e0 travailler plus qu’il ne le voudrait pour aucun avantage. Dans ces conditions, le travail suppl\u00e9mentaire, au del\u00e0 d’un certain point, g\u00e9n\u00e8re une externalit\u00e9 n\u00e9gative qu’il convient de r\u00e9duire en le taxant, dans un but d’efficacit\u00e9 \u00e9conomique au sens de Pareto. On peut \u00eatre sceptique vis \u00e0 vis de cet argument, mais pas faire comme s’il n’existait pas.<\/p>\n

Enfin, la distinction faite entre le taux de salaire qui recouvre le capital humain d’une personne (taxable car ind\u00e9pendant du m\u00e9rite), et le temps de travail (non taxable car correspondant \u00e0 l’effort individuel) est tr\u00e8s contestable. De nombreux travaux en psychologie (voir par exemple ceux d’Anders Ericsson<\/a>, r\u00e9sum\u00e9s ici<\/a> et ici<\/a>) tendent \u00e0 montrer qu’il n’existe pas vraiment de talent inn\u00e9, que tout le monde peut atteindre un niveau d’excellence dans n’importe quel domaine, pourvu qu’il y consacre suffisamment de travail acharn\u00e9. Mais qu’il est possible en m\u00eame que cette capacit\u00e9 \u00e0 fournir un effort soutenu soit par contre largement d\u00e9termin\u00e9e par des facteurs inn\u00e9s. Faire du temps travaill\u00e9, de l’intensit\u00e9 des efforts, la mesure du m\u00e9rite individuel, c’est adopter un crit\u00e8re jud\u00e9o-chr\u00e9tien de fa\u00e7on parfaitement arbitraire; de la part de Kolm, c’est surprenant<\/a> (quoique sur ce point il est certainement plus expert que moi).<\/p>\n

Malgr\u00e9 ces critiques, il faut savoir gr\u00e9 \u00e0 Kolm d’avoir su placer le d\u00e9bat au bon niveau. On peut reprocher au gouvernement de mettre en oeuvre des usines \u00e0 gaz<\/a>; mais rares sont les \u00e9conomistes qui poussent la logique jusqu’\u00e0 critiquer les gouvernements qui mettent en place leur usine \u00e0 gaz. Si l’on mettait en place par exemple un contrat de travail unique en France, gageons que la chose deviendrait rapidement d’une complexit\u00e9 35-heuresque; gageons aussi que fleuriraient les \u00e9ditoriaux d’\u00e9conomistes expliquant avec d\u00e9pit que le gouvernement est en train de g\u00e2cher une bonne id\u00e9e, sans jamais s’interroger sur les pr\u00e9conceptions philosophiques qui en font (ou non) une bonne id\u00e9e, ou selon lesquelles ce sont les grandes r\u00e9formes des gouvernements (conseill\u00e9es, cela va de soi, par les meilleurs \u00e9conomistes) qui donnent les bons r\u00e9sultats. Kolm, par cet article, rappelle aux \u00e9conomistes qu’ils doivent \u00eatre des philosophes moraux avant d’\u00eatre des ing\u00e9nieurs sociaux; un message trop souvent oubli\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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