{"id":6608,"date":"2007-02-03T14:43:49","date_gmt":"2007-02-03T14:43:49","guid":{"rendered":"http:\/\/127.0.0.1\/import\/?p=608"},"modified":"2007-02-03T14:43:49","modified_gmt":"2007-02-03T14:43:49","slug":"tva-sociale-une-bien-mal-redaction","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/tva-sociale-une-bien-mal-redaction\/","title":{"rendered":"TVA sociale : une proposition de loi absurde"},"content":{"rendered":"

Des lecteurs<\/a> avis\u00e9s<\/a> nous signalent une proposition de loi<\/a> d’un d\u00e9put\u00e9 d\u00e9j\u00e0 c\u00e9l\u00e8bre<\/a> visant \u00e0 financer la totalit\u00e9 de la protection sociale par une TVA sociale. Sur la forme, il y a quelque chose de parfaitement consternant dans ces parlementaires, qui, au lieu de fournir un vrai travail, assurent leur publicit\u00e9 en r\u00e9digeant des propositions de lois qui n’ont aucune chance d’entrer en vigueur (ne f\u00fbt-ce que parce que les taux de TVA en Europe font l’objet de n\u00e9gociations entre pays membres). Ce n’est pourtant pas ce qui est en cause ici. Ce qui est frappant, c’est l’incroyable confusion qui r\u00e8gne dans l’expos\u00e9 des motifs.<\/p>\n

Le sujet de la TVA sociale a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 abord\u00e9 dans ces pages, voir ce post<\/a>. Par ailleurs on pourra \u00e9galement aller consulter ce message d’optimum<\/a> dans lequel Antoine s’interroge sur l’opportunit\u00e9 de remplacer totalement les cotisations sociales par une imposition des revenus. Il para\u00eet que la p\u00e9dagogie, c’est l’art de r\u00e9p\u00e9ter; il va falloir ici le faire. Voyons donc quelles fantaisies habitent les cervelles de nos parlementaires :<\/p>\n

Aujourd\u2019hui, le financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale et de la politique familiale est assur\u00e9 par des charges sociales qui p\u00e8sent sur les salaires. Cette situation est paradoxale : en effet, ce mode de financement ob\u00e8re la comp\u00e9titivit\u00e9 des salaires mais p\u00e8se finalement aussi sur la consommation puisque le prix des biens et services est calcul\u00e9 sur l\u2019ensemble des salaires, charges sociales et charges de l\u2019entreprise. Par ailleurs, ce fonctionnement a fini par instaurer un v\u00e9ritable droit de douane \u00e0 l\u2019envers puisque les produits import\u00e9s sont, de fait, exon\u00e9r\u00e9s de cette taxation. Nos propres produits sont donc moins comp\u00e9titifs sur notre territoire pendant que nos salari\u00e9s subissent deux fois le poids du financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, en se voyant taxer leur salaire et en subissant une inflation cons\u00e9cutive au poids des charges salariales pour les entreprises.<\/em><\/p>\n

C’est une fa\u00e7on bien curieuse de voir les choses. Si les cotisations sociales sont calcul\u00e9es sur les salaires, c’est parce qu’elles sont consid\u00e9r\u00e9es comme un salaire diff\u00e9r\u00e9. On peut consid\u00e9rer que ce ne devrait pas \u00eatre le cas, mais il serait bon dans ce cas d’expliquer que l’on souhaite renoncer au syst\u00e8me paritaire. Passons ensuite au \u00ab\u00a0droit de douane \u00e0 l’envers\u00a0\u00bb et la \u00ab\u00a0double imposition\u00a0\u00bb. Sur le premier point, il faut rappeler que les taxes, in fine, ne sont pas pay\u00e9es par des produits mais par des personnes. En d’autres termes, le syst\u00e8me actuel consiste \u00e0 faire payer les cotisations sociales par les acheteurs de produits fabriqu\u00e9s en France; de ce fait, les acheteurs \u00e9trangers de produits fran\u00e7ais paient une partie des cotisations sociales, tandis que les acheteurs fran\u00e7ais de produits import\u00e9s n’ont pas \u00e0 le faire. Au total, pour la population fran\u00e7aise, cette op\u00e9ration g\u00e9n\u00e8re un gain, pas une perte, puisqu’elle ach\u00e8te des produits moins chers et vend des produits plus chers.
\nL’argument de la \u00ab\u00a0double imposition\u00a0\u00bb est pareillement absurde en laissant supposer que les fran\u00e7ais \u00ab\u00a0paient deux fois\u00a0\u00bb. Pour un niveau de cotisations sociales donn\u00e9, l’employeur peut soit les faire supporter au salari\u00e9 sous forme de salaires r\u00e9duits, soit au consommateur sous forme de prix des produits plus \u00e9lev\u00e9s. Au total n\u00e9anmoins, les cotisations sont pay\u00e9es une fois, pas deux.<\/p>\n

Financer le fonctionnement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale par un pr\u00e9l\u00e8vement sur la consommation, sur le mod\u00e8le de la TVA, permettrait d\u2019obtenir un certain nombre d\u2019effets b\u00e9n\u00e9fiques. Le co\u00fbt du travail serait diminu\u00e9. Symboliquement, cette mesure est importante puisqu\u2019elle permet de revaloriser ce qui est le moteur de la croissance. Dans la pratique, les charges sociales qui p\u00e8sent sur les entreprises seraient abaiss\u00e9es, ce qui r\u00e9pond aux objectifs fix\u00e9s par notre gouvernement.<\/em><\/p>\n

Un abaissement du co\u00fbt du travail? Pas forc\u00e9ment. Au total, les cotisations sociales sont toujours pay\u00e9es par les individus. Si on les d\u00e9place sur la TVA, cela fera augmenter les prix. Au total donc, le co\u00fbt r\u00e9el du travail – exprim\u00e9 en pouvoir d’achat – ne diminuera pas (plus sur ce sujet plus loin). La phrase suivante, sur l’aspect \u00ab\u00a0symbolique\u00a0\u00bb est du bavardage; la derni\u00e8re, une tautologie. Le gouvernement ne veut pas baisser les charges pour baisser les charges (quoique..), mais pour \u00e9lever le niveau de l’emploi par diminution du co\u00fbt du travail.<\/p>\n

Les produits import\u00e9s seraient tax\u00e9s et apporteraient ainsi une ressource suppl\u00e9mentaire au financement de notre syst\u00e8me social. D\u2019autres pays, comme le Danemark par exemple, le font. Par ailleurs, et c\u2019est une autre cons\u00e9quence du d\u00e9veloppement des flux internationaux, les touristes, dont la consommation de produits fabriqu\u00e9s en France ou import\u00e9s est une source importante de revenus pour notre pays, participeraient aussi \u00e0 l\u2019alimentation des caisses de la S\u00e9curit\u00e9 sociale.<\/em><\/p>\n

L\u00e0, on entre dans le n’importe quoi. Ce ne sont pas les produits qui sont tax\u00e9s, mais leurs acheteurs. De ce fait cela n’apporte aucune ressource suppl\u00e9mentaire au financement du syst\u00e8me social, au contraire : comme on l’a dit plus haut, le syst\u00e8me des cotisations sociales fait payer les \u00e9trangers acheteurs de produits fran\u00e7ais, et ne fait pas payer les fran\u00e7ais acheteurs de produits \u00e9trangers. Basculer sur la TVA fait plus payer les fran\u00e7ais et moins les \u00e9trangers; ou est donc la ressources suppl\u00e9mentaire? \u00ab\u00a0le Danemark le fait\u00a0\u00bb. Le Danemark a une TVA sup\u00e9rieure \u00e0 la fran\u00e7aise, mais aussi et surtout des pr\u00e9l\u00e8vements obligatoires globalement sup\u00e9rieurs \u00e0 la France. L’objectif du gouvernement est-il d’augmenter de 10 points le taux de pr\u00e9l\u00e8vements obligatoires fran\u00e7ais? Quant \u00e0 la r\u00e9f\u00e9rence aux touristes, elle est parfaitement ridicule. Quoiqu’un touriste ach\u00e8te en France, il paie des cotisations sociales et de la TVA; il pourra peut-\u00eatre d\u00e9duire la TVA en rentrant dans son pays, certainement pas les cotisations sociales inclues dans le prix des produits qu’il a achet\u00e9s. Il paiera donc moins, et non pas plus, au syst\u00e8me social. J’avoue que cette derni\u00e8re phrase me laisse perplexe, je croirais presque \u00e0 une coquille si le reste n’\u00e9tait pas \u00e0 l’avenant.<\/p>\n

Nos produits \u00e0 l\u2019exportation auraient un co\u00fbt de production moindre et notre balance commerciale pourrait ainsi se r\u00e9\u00e9quilibrer. Ce serait en outre un outil de d\u00e9fense efficace pour notre industrie. Notre \u00e9conomie a aussi besoin d\u2019une production industrielle puissante qui nous permettra de maintenir des emplois dans ce secteur dont les salari\u00e9s sont les premi\u00e8res victimes de la mondialisation, comme l\u2019illustre parfaitement l\u2019\u00e9tat du secteur textile, habillement, cuir et chaussures.<\/em><\/p>\n

On entre dans le vif du sujet : l’argument mercantiliste cr\u00e9tin \u00e0 la base du raisonnement, le \u00ab\u00a0r\u00e9\u00e9quilibrage\u00a0\u00bb de la balance commerciale. Outre que cela ne constitue pas particuli\u00e8rement un objectif souhaitable (une balance commerciale d\u00e9ficitaire signifie avant tout que le pays re\u00e7oit plus d’investissements \u00e9trangers qu’il n’y a de sorties…) Le moyen recherch\u00e9 est profond\u00e9ment inefficace. Un basculement de cotisations vers la TVA produit le m\u00eame effet qu’une d\u00e9valuation : les entreprises exportatrices b\u00e9n\u00e9ficient de la baisse des cotisations sans subir la hausse de la TVA; les entreprises en concurrence avec les importations subissent la m\u00eame hausse de leurs prix de vente que les importateurs, mais b\u00e9n\u00e9ficient d’une baisse du co\u00fbt du travail; le secteur des biens non \u00e9changeables subit un m\u00e9lange de hausses et de baisses. Au total, l’effet est a priori ambigu : certains secteurs en b\u00e9n\u00e9ficient, d’autre pas. Mais l’\u00e9ventuel avantage ainsi obtenu est particuli\u00e8rement t\u00e9nu, puisqu’une simple r\u00e9\u00e9valuation mon\u00e9taire peut le supprimer en quelques secondes. Et sur le long terme, il n’est pas bon du tout pour un pays comme la France d’\u00eatre sp\u00e9cialis\u00e9e dans des secteurs d’activit\u00e9s d\u00e9pendant de la comp\u00e9titivit\u00e9-prix, comme ceux qui sont cit\u00e9s ici : c’est le meilleur moyen d’avoir en permanence des salari\u00e9s potentiellement \u00ab\u00a0victimes de la mondialisation\u00a0\u00bb. La seule solution consiste \u00e0 d\u00e9placer la sp\u00e9cialisation de l’\u00e9conomie fran\u00e7aise vers des secteurs d\u00e9pendant de comp\u00e9tivit\u00e9-produit et la cr\u00e9ation d’une TVA \u00ab\u00a0sociale\u00a0\u00bb va exactement \u00e0 l’encontre de cela. Ajoutons qu’\u00e0 la base, le m\u00e9canisme consiste \u00e0 subventionner les acheteurs \u00e9trangers au d\u00e9triment des consommateurs nationaux : est-ce vraiment pertinent?<\/p>\n

Cette nouvelle taxation de la consommation aura pour effet in\u00e9vitable de mener \u00e0 une augmentation des prix, mais les simulations montrent que la baisse moyenne pond\u00e9r\u00e9e des charges patronales et salariales serait de 45 %, ce qui conduit \u00e0 une baisse du co\u00fbt du travail de 28 % et donc \u00e0 une baisse du prix hors taxes des biens et services de 24 %. Cette augmentation en amont serait donc compens\u00e9e par les diminutions de co\u00fbt en aval.<\/em><\/p>\n

Ca commence fort, avec \u00ab\u00a0les simulations\u00a0\u00bb : on aimerait savoir lesquelles. Pour ceux qui ne comprennent pas cette s\u00e9rie de chiffres \u00e9tranges (je dois bien avouer avoir du mal \u00e0 saisir…) l’id\u00e9e est la suivante : il va falloir augmenter la TVA (de combien? on ne sait pas) pour compenser la suppression des cotisations sociales. Pour se faire une id\u00e9e, les recettes de TVA se montent actuellement environ \u00e0 126 milliards d’euros<\/a>, les cotisations sociales \u00e0 271 milliards d’euros<\/a>. Si l’on veut tout remplacer, cela veut donc dire que l’on veut tripler les recettes de TVA, donc passer \u00e0 une TVA \u00e0 plus de 60% (oups). La hausse des prix qui s’ensuivrait serait, d’apr\u00e8s ces chiffres, compens\u00e9e par une baisse du prix des produits de 24%. Tr\u00e8s franchement, en l’absence d’autres \u00e9l\u00e9ments, tout cela para\u00eet incompr\u00e9hensible; il est probable que seule une fraction des cotisations sociales est vis\u00e9e, ou que d’autres \u00e9l\u00e9ments doivent \u00eatre pris en compte, ou que ces chiffres ne veulent strictement rien dire. Si quelqu’un arrive \u00e0 les trouver, ou \u00e0 trouver l’article du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale vis\u00e9 (mes batailles avec l\u00e9gifrance ayant \u00e9t\u00e9 infructueuses…), on y verra peut-\u00eatre plus clair; en l’\u00e9tat, c’est assez d\u00e9lirant.<\/p>\n

Acceptons toutefois la logique d’ensemble : d’un c\u00f4t\u00e9, la hausse de la TVA fait monter les prix, de l’autre, elle fait baisser les co\u00fbts de production; l’un dans l’autre, ces ph\u00e9nom\u00e8nes se compensent : apr\u00e8s tout, in fine, le financement de la protection sociale est toujours pr\u00e9lev\u00e9 sur les fran\u00e7ais. Mais m\u00eame en admettant que ce basculement est au total neutre, il faut bien voir que c’est une forme d’ing\u00e9ni\u00e9rie sociale \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de laquelle les 35 heures sont une aimable plaisanterie. Car certains secteurs d’activit\u00e9 vont pouvoir reporter les hausses de TVA, d’autres pas, en fonction de l’\u00e9lasticit\u00e9 de la demande par rapport au prix; les premiers secteurs b\u00e9n\u00e9ficieront de la mesure, les autres en p\u00e2tiront. De m\u00eame, pour les secteurs intensifs en capital, la baisse des cotisations ne compensera pas la hausse des prix de vente; les secteurs d\u00e9pendant des importations (au hasard, la distribution) vont devoir largement \u00e9lever leurs prix de vente. Il s’agit d’un choc cons\u00e9quent sur l’\u00e9conomie fran\u00e7aise dont l’impact serait, a priori, de d\u00e9favoriser les entreprises les plus productives (celles qui utilisent beaucoup de capital) au profit (tr\u00e8s discutable, car \u00e0 la prochaine d\u00e9valuation, cet avantage dispara\u00eet) de quelques secteurs en d\u00e9clin et peu productifs. Par ailleurs, il est fort probable que cette mesure \u00e9l\u00e8ve le co\u00fbt r\u00e9el du travail peu qualifi\u00e9; les salari\u00e9s en question g\u00e9n\u00e8rent d’ores et d\u00e9j\u00e0 peu de cotisations du fait des all\u00e8gements existant, mais par contre, subiront de plein fouet la hausse du prix des produits qu’ils ach\u00e8tent. Le co\u00fbt r\u00e9el de leur travail va donc consid\u00e9rablement augmenter.<\/p>\n

Instaurer la TVA sociale permettrait donc de venir \u00e0 bout, au moins partiellement, de cette difficult\u00e9 r\u00e9currente de notre Etat \u00e0 financer notre syst\u00e8me social.<\/em><\/p>\n

Pour conclure en apoth\u00e9ose, le tr\u00e9sor cach\u00e9 : gr\u00e2ce \u00e0 la TVA sociale, on va raser gratis et \u00ab\u00a0r\u00e9soudre la difficult\u00e9 de l’Etat \u00e0 financer notre syst\u00e8me social\u00a0\u00bb. En quoi, exactement? La difficult\u00e9 de financement du syst\u00e8me social provient essentiellement de la hausse du co\u00fbt de l’assurance maladie et vieillesse. Le r\u00e9dacteur de ce texte a trouv\u00e9 la solution : il faut faire payer les m\u00e9t\u00e8ques<\/del> \u00e9trangers! Oubliant que c’est le syst\u00e8me actuel de cotisations sociales qui fait payer partiellement les \u00e9trangers, contrairement \u00e0 la TVA qui n’est pay\u00e9e que par les consommateurs r\u00e9sidents. Un bon vieux mythe national : il n’y a pas de probl\u00e8me qui ne puisse \u00eatre r\u00e9solu par la cr\u00e9ation d’un imp\u00f4t nouveau. On est vraiment face \u00e0 une proposition de loi aberrante : elle est anticonstitutionnelle (car contradictoire avec les trait\u00e9s europ\u00e9ens) aux effets pr\u00e9sent\u00e9s de fa\u00e7on incompr\u00e9hensible et erron\u00e9e, reposant sur une logique d\u00e9faillante. Si nos repr\u00e9sentants n’ont rien d’autre \u00e0 faire que ce genre de proposition destin\u00e9e uniquement \u00e0 assurer leur propre promotion, Il y a de quoi d\u00e9sesp\u00e9rer.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Des lecteurs avis\u00e9s nous signalent une proposition de loi d’un d\u00e9put\u00e9 d\u00e9j\u00e0 c\u00e9l\u00e8bre visant \u00e0 financer la totalit\u00e9 de la protection sociale par une TVA sociale. Sur la forme, il y a quelque chose de parfaitement consternant dans ces parlementaires, qui, au lieu de fournir un vrai travail, assurent leur (Lire la suite…)<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"author":3,"featured_media":59424,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"class_list":["post-6608","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-ecoblabla"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6608","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6608"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6608\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/media\/59424"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6608"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6608"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6608"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}