![\"\"](\"\/econoclaste\/wp-content\/uploads\/2006\/05\/rechauffement.jpg\")
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A la fin du mois dernier, le cours de la tonne de CO2 sur le march\u00e9 europ\u00e9en s’est effondr\u00e9 brutalement<\/a>, passant en trois semaines de 31 euros \u00e0 un prix situ\u00e9 autour de 9 euros. Dans le m\u00eame temps, la valeur boursi\u00e8re des producteurs d’\u00e9nergie europ\u00e9ens s’est fortement d\u00e9grad\u00e9e. Cet \u00e9v\u00e8nement n’a pas fait les gros titres, sauf parfois dans la presse financi\u00e8re. C’est dommage : mine de rien, cela signifie peut-\u00eatre l’\u00e9chec du m\u00e9canisme europ\u00e9en visant \u00e0 r\u00e9duire les \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre, tel qu’inclus dans le protocole de Kyoto : le syst\u00e8me de permis de pollution n\u00e9gociables.<\/p>\n L’id\u00e9e de base des droits \u00e0 polluer n\u00e9gociables<\/a> est assez simple : Supposez qu’il existe plusieurs entreprises \u00e9mettant un quelconque polluant, dont on souhaite r\u00e9duire les \u00e9missions de 10%. On conna\u00eet les \u00e9missions de ces diverses entreprises, mais pas les co\u00fbts de la r\u00e9duction de la pollution. Comment faire?<\/p>\n La premi\u00e8re solution serait d’imposer une r\u00e8glementation : chaque entreprise doit r\u00e9duire ses \u00e9missions de 10%. Le probl\u00e8me de cette mesure est qu’elle est tr\u00e8s co\u00fbteuse, parce qu’elle ne diff\u00e9rencie pas entre les entreprises. Or pour certaines il est facile de d\u00e9polluer, pour d’autre beaucoup moins : adopter un standard identique aboutit \u00e0 des efforts trop faibles chez les premi\u00e8res, trop co\u00fbteux pour les secondes.<\/p>\n La seconde solution, c’est la taxe sur la pollution : pour chaque tonne \u00e9mise, les entreprises doivent payer une certaine taxe. Dans ces conditions, celles pour qui il est peu co\u00fbteux de d\u00e9polluer le feront; celles pour lesquelles c’est trop co\u00fbteux ne le feront pas. En th\u00e9orie, il existe un montant de taxe permettant d’atteindre exactement le volume de r\u00e9duction de pollution souhait\u00e9 (la taxe de Pigou, du nom de l’\u00e9conomiste ayant propos\u00e9 ce m\u00e9canisme; il existe m\u00eame un \u00ab\u00a0Pigou club\u00a0\u00bb<\/a> lanc\u00e9 r\u00e9cemment par Greg Mankiw). La taxe Pigovienne est tr\u00e8s s\u00e9duisante intellectuellement; son inconv\u00e9nient principal, c’est qu’il est en pratique impossible pour un d\u00e9cideur public d’en d\u00e9terminer le bon niveau. Ce niveau d\u00e9pend en effet des co\u00fbts de d\u00e9pollution des entreprises, que celles-ci sont seules \u00e0 conna\u00eetre. Et sachant que ces co\u00fbts vont d\u00e9terminer les taxes qu’elles vont payer, elles ne sont pas tr\u00e8s incit\u00e9es \u00e0 dire la v\u00e9rit\u00e9 (mais plut\u00f4t \u00e0 r\u00e9mun\u00e9rer des lobbyistes pour expliquer que toute taxe serait un poids irr\u00e9m\u00e9diable sur la comp\u00e9titivit\u00e9, surtout face \u00e0 ces chinois, etc, etc). L’Etat peut proc\u00e9der par t\u00e2tonnement : mais le montant id\u00e9al de taxe change, avec les \u00e9volutions technologiques et les circonstances \u00e9conomiques; la taxe en pratique ne sera jamais la bonne.<\/p>\n D’o\u00f9 la troisi\u00e8me solution, propos\u00e9e par les \u00e9conomistes : le \u00ab\u00a0droit \u00e0 polluer\u00a0\u00bb. Le principe en est le suivant : on remet \u00e0 chaque entreprise des \u00ab\u00a0permis de polluer\u00a0\u00bb; elles n’ont pas le droit de polluer plus que le nombre total de permis dont elles disposent. On peut donc, comme pour une r\u00e9glementation, limiter la pollution au niveau souhait\u00e9. La diff\u00e9rence avec la r\u00e9glementation, c’est que les permis sont n\u00e9gociables : une entreprise peut vendre ses permis \u00e0 une autre. De ce fait, si une entreprise supporte des co\u00fbts de d\u00e9pollution \u00e9lev\u00e9s, elle va chercher \u00e0 acheter des permis; \u00e0 l’inverse, une entreprise dont les co\u00fbts de d\u00e9pollution sont faibles va r\u00e9duire sa pollution et revendre ses permis. Ce qui est int\u00e9ressant avec ce m\u00e9canisme, c’est que le prix du permis de pollution va se fixer exactement au niveau de la taxe optimale; en d’autres termes, le m\u00e9canisme des prix ne laisse pas d’autre choix aux entreprises que de r\u00e9v\u00e9ler la v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n Les \u00e9conomistes ont consacr\u00e9 une \u00e9nergie consid\u00e9rable, dans les d\u00e9bats publics, pour que ce m\u00e9canisme des droits \u00e0 polluer soit employ\u00e9 pour r\u00e9duire les \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre dans le protocole de Kyoto. Entre des \u00e9cologistes pour lesquels toute pollution est un mal odieux, et pour lesquels le simple terme de \u00ab\u00a0droit \u00e0 polluer\u00a0\u00bb est un gros mot, et ldes industriels expliquant que c’est leur comp\u00e9titivit\u00e9 qu’on assassine, ce fut un long effort, finalement couronn\u00e9 de succ\u00e8s : le m\u00e9canisme des droits \u00e0 polluer a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 dans le protocole de Kyoto, et par l’Union Europ\u00e9enne. On a donc cr\u00e9\u00e9 un \u00ab\u00a0march\u00e9 du carbone\u00a0\u00bb sur lequel allaient s’\u00e9changer ces fameux droits de pollution.<\/p>\n Malheurement, le m\u00e9canisme a d\u00e9raill\u00e9. Comme le rappelle John Kay<\/a>, il y a deux fa\u00e7ons de cr\u00e9er un march\u00e9; soit celui-ci appara\u00eet spontan\u00e9ment, cons\u00e9cutivement \u00e0 un besoin des acheteurs et des demandeurs; il se constitue alors sur la base de r\u00e8gles implicites et explicites, adapt\u00e9es au probl\u00e8me. Soit le march\u00e9 est cr\u00e9\u00e9 ex nihilo par les pouvoirs publics. Dans ce cas, il subit l’influence des juristes, des lobbyistes, et des bien-pensants. Le march\u00e9 du carbone n’a pas fait exception.<\/p>\n Lorsqu’il faut mettre en place un tel m\u00e9canisme de march\u00e9, les juristes sont indispensables pour \u00e9tablir une infrastructure l\u00e9gale \u00e0 l’ensemble. Malheureusement, les juristes ont tendance \u00e0 vouloir imaginer un dispositif valable en toutes circonstances; il en r\u00e9sulte un ensemble de lois particuli\u00e8rement lourd, et tr\u00e8s rigide, dans lequel chacun va chercher \u00e0 d\u00e9tecter la faille qui lui permettrait de profiter du syst\u00e8me. On appelle souvent, par abus de langage, \u00ab\u00a0d\u00e9r\u00e8glementation\u00a0\u00bb le fait d’ouvrir un secteur \u00e0 la concurrence; en r\u00e9alit\u00e9, le plus souvent, l’ouverture d’un march\u00e9 s’accompagne d’un ensemble r\u00e9glementaire extr\u00eamement complexe.<\/p>\n Apr\u00e8s les juristes, viennent les lobbyistes. Dans le cas europ\u00e9en, ce sont les soci\u00e9t\u00e9s de courtage, les places financi\u00e8res et les banques d’affaires qui ont \u00e9t\u00e9 en premi\u00e8re ligne. Qui dit nouveau march\u00e9, dit transactions, et frais de courtage; sous l’effet de ces lobbys, on a donc cr\u00e9\u00e9 un march\u00e9 en ligne du carbone, sur lequel le prix est fix\u00e9 en temps r\u00e9el, favorisant la multiplication des \u00e9changes. Or le prix du carbone sera pour les entreprises le d\u00e9terminant d’investissements visant \u00e0 r\u00e9duire les \u00e9missions; est-ce une bonne id\u00e9e d’avoir un prix tr\u00e8s volatil? Peut-\u00eatre que de simples \u00e9missions de permis aux ench\u00e8res \u00e0 intervalles r\u00e9guliers auraient donn\u00e9 un r\u00e9sultat satisfaisant. Mais les industriels n’en auraient pas voulu : pour pr\u00e9server leur \u00ab\u00a0comp\u00e9titivit\u00e9\u00a0\u00bb on a d\u00e9cid\u00e9 de leur allouer directement les permis, qui devenaient des actifs dans leurs comptes.<\/p>\n Reste la derni\u00e8re cat\u00e9gorie : les bien-pensants. Ce sont ceux qui pensent que d\u00e8s lors qu’on a invent\u00e9 un m\u00e9canisme qui permet de faire payer les entreprises, il faut l’\u00e9tendre au plus grand nombre de domaines possibles. Ne serait-ce pas une bonne id\u00e9e d’en profiter pour inciter les entreprises \u00e0 soutenir le d\u00e9veloppement durable dans les pays en voie de d\u00e9veloppement? dans l’absolu, on peut se dire que si une entreprise r\u00e9duit ses \u00e9missions dans une filiale d’un PVD plut\u00f4t qu’en Europe, cela revient au m\u00eame pour une pollution globale; sauf qu’on a eu plut\u00f4t un m\u00e9canisme permettant aux entreprises de gagner des permis en soutenant des projets d’aide au d\u00e9veloppement \u00ab\u00a0\u00e0 base d’\u00e9nergie propre\u00a0\u00bb<\/a>. Ce qui est la garantie d’avoir \u00e0 la fois une aide au d\u00e9veloppement mal faite et une exploitation du m\u00e9canisme pour r\u00e9duire ses obligations; dans le m\u00eame genre, planter une for\u00eat permet de r\u00e9duire drastiquement ses contraintes. Tout cela offre un boulevard pour \u00e9viter d’avoir \u00e0 faire le moindre effort de d\u00e9pollution.<\/p>\n Dans ces conditions, le m\u00e9canisme \u00e9tait vou\u00e9 \u00e0 l’\u00e9chec. Le coup de gr\u00e2ce est venu des gouvernements d’Europe continentale<\/a>. Lorsqu’il a fallu d\u00e9cider des autorisations d’\u00e9missions entre les diff\u00e9rents pays de l’Union Europ\u00e9enne, celles-ci ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9es sur la base d’estimations de croissance pour la p\u00e9riode \u00e0 venir. La Grande-Bretagne a jou\u00e9 le jeu, faisant une annonce r\u00e9aliste; mais la France et l’Allemagne ont largement surr\u00e9valu\u00e9 leurs perspectives de croissance pour obtenir le plus de permis possible. Du coup, les anglais manquent de permis : en pratique, de ce fait, les consommateurs anglais d’\u00e9nergie paient pour l’absence d’efforts des producteurs d’Europe continentale. Jurant qu’on ne les y reprendrait plus, les anglais ont annonc\u00e9 que lors de la prochaine attribution de permis qui va commencer \u00e0 la fin du mois, ils n’annonceraient leurs perspectives et leurs besoins qu’en dernier.<\/p>\n Ce qui devait arriver est alors arriv\u00e9 : lorsqu’on a appris que pour l’ann\u00e9e 2005, les \u00e9missions europ\u00e9ennes avaient \u00e9t\u00e9 inf\u00e9rieures au volume total de permis accord\u00e9s<\/a>, la valeur de celle-ci s’est effondr\u00e9e. Le cours des entreprises auxquelles les permis avaient \u00e9t\u00e9 distribu\u00e9s ont suivi : les permis sont comptabilis\u00e9s comme des actifs, donc la valeur a brutalement \u00e9t\u00e9 divis\u00e9e par trois. Cet effondrement des cours, en r\u00e9alit\u00e9, traduit l’\u00e9chec du syst\u00e8me choisi. Et cet \u00e9chec est d’autant plus dangereux qu’en la mati\u00e8re, comme dans d’autres, il n’y a pas de plan B r\u00e9aliste au niveau europ\u00e9en.<\/p>\n Lorsqu’on cr\u00e8e un march\u00e9 ex nihilo, ce sont des difficult\u00e9s que l’on rencontre souvent. Les californiens esp\u00e9raient qu’en cr\u00e9ant un march\u00e9 de l’\u00e9lectricit\u00e9, ils pourraient obtenir une \u00e9nergie moins co\u00fbteuse. Cr\u00e9er un march\u00e9 de l’\u00e9lectricit\u00e9 n’est pas en soi une mauvaise id\u00e9e<\/a>; mais esp\u00e9rer d’un march\u00e9 qu’il permettra d’obtenir de l’\u00e9nergie moins ch\u00e8re, tout en satisfaisant une demande d’\u00e9nergie toujours plus grande, et ce sans construire de nouvelles unit\u00e9s de production pour prot\u00e9ger l’environnement, c’est croire au p\u00e8re No\u00ebl. Les europ\u00e9ens esp\u00e9raient qu’un march\u00e9 de droits \u00e0 polluer leur permettrait d’atteindre les objectifs du protocole de Kyoto sans efforts; c’est rat\u00e9.<\/p>\n Pour les \u00e9conomistes, l’histoire n’est pas agr\u00e9able. C’est le m\u00e9canisme qu’ils pr\u00e9conisent qui est mis en \u00e9chec; et l’argument du \u00ab\u00a0il a mal \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9\u00a0\u00bb sera inaudible. En r\u00e9alit\u00e9, et malgr\u00e9 ses d\u00e9fauts, il faudra peut-\u00eatre en passer par une taxe sur le carbone. Peut-\u00eatre aussi abandonner l’id\u00e9e d’une r\u00e9duction coordonn\u00e9e, multilat\u00e9rale, des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre. Mais le constat est l\u00e0 : les \u00e9normes discussions autour du protocole de Kyoto ont accouch\u00e9 d’une souris. La r\u00e9cente hausse du prix du p\u00e9trole aura sans doute fait beaucoup plus pour r\u00e9duire la production de gaz \u00e0 effet de serre que la cr\u00e9ation d’un march\u00e9 du carbone. Hayek peut sourire du fonds de son tombeau : le march\u00e9 spontan\u00e9 fonctionne bien mieux que le march\u00e9 d\u00e9cr\u00e9t\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" A la fin du mois dernier, le cours de la tonne de CO2 sur le march\u00e9 europ\u00e9en s’est effondr\u00e9 brutalement, passant en trois semaines de 31 euros \u00e0 un prix situ\u00e9 autour de 9 euros. Dans le m\u00eame temps, la valeur boursi\u00e8re des producteurs d’\u00e9nergie europ\u00e9ens s’est fortement d\u00e9grad\u00e9e. 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