{"id":6141,"date":"2005-12-16T01:28:18","date_gmt":"2005-12-16T01:28:18","guid":{"rendered":"http:\/\/127.0.0.1\/import\/?p=141"},"modified":"2018-10-12T01:02:00","modified_gmt":"2018-10-12T00:02:00","slug":"rapport-pebereau","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/rapport-pebereau\/","title":{"rendered":"Rapport Pebereau"},"content":{"rendered":"

Le vulgum pecus peut enfin, depuis hier, lire le rapport P\u00e9bereau<\/a>. Il ne doit plus donc compter sur les articles de l’ineffable Cyrille Lach\u00e8vre dans le Chiraco<\/a> (ou l’insupportable verbiage de l’h\u00f4te de Matignon) pour s’informer. Et c’est l’occasion d’une bonne surprise\u00a0: le rapport est plut\u00f4t de bonne qualit\u00e9.<\/p>\n

– D\u00e9j\u00e0, lire ce rapport est agr\u00e9able, parce qu’il est r\u00e9dig\u00e9 et pr\u00e9sent\u00e9 dans un langage pr\u00e9cis, ce qui change des boursouflures journalistiques que l’on doit subir \u00e0 longueur de journ\u00e9e. Enfin, on parle de probl\u00e8me de \u00ab\u00a0finances publiques\u00a0\u00bb, de \u00ab\u00a0dette publique\u00a0\u00bb et pas de \u00ab\u00a0la dette de la France\u00a0\u00bb! Rappelons, pour la \u00e9ni\u00e8me fois, que la dette publique est une dette de l’Etat, qui constitue pour la moiti\u00e9 une dette contract\u00e9e aupr\u00e8s des fran\u00e7ais; \u00ab\u00a0la dette de la France\u00a0\u00bb pourrait \u00e0 la limite signifier la dette ext\u00e9rieure, mais c’est tout \u00e0 fait autre chose – et la dette est un probl\u00e8me pour le gouvernement; pour les fran\u00e7ais les probl\u00e8mes qu’elle peut \u00e9ventuellement poser sont d’une nature tr\u00e8s diff\u00e9rente. Donc une premi\u00e8re qualit\u00e9 du rapport est sa forme.<\/p>\n

– Autre aspect qui en est proche, les \u00e9valuations plus ou moins foireuses de la \u00ab\u00a0vraie dette publique\u00a0\u00bb (ce qui n’a pas grand sens en r\u00e9alit\u00e9) ne constitue pas une partie essentielle du rapport. Les parties les plus int\u00e9ressantes sont celles qui concernent le vrai probl\u00e8me\u00a0: la g\u00e9n\u00e9ration, l’augmentation, et l’\u00e9l\u00e9vation perp\u00e9tuelle de la d\u00e9pense publique. C’est le point fort du rapport que de s’attacher v\u00e9ritablement au probl\u00e8me que celle-ci pose. S’il faut parler \u00ab\u00a0d’op\u00e9ration v\u00e9rit\u00e9\u00a0\u00bb, elle porte sur la question de la d\u00e9pense, et c’est un vrai point positif.<\/p>\n

– Par contre, le rapport n’\u00e9chappe pas \u00e0 quelques raccourcis et id\u00e9es contestables sur la dette. Il y en a deux principales. La premi\u00e8re, c’est les pleurs sur les \u00ab\u00a0g\u00e9n\u00e9rations futures\u00a0\u00bb qui devraient avoir \u00e0 payer la dette, notamment les d\u00e9penses de sant\u00e9 d’aujourd’hui. L’une des pr\u00e9conisations est d’ailleurs l’\u00e9quilibre de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, et l’interdiction de faire subir aux g\u00e9n\u00e9rations futures le poids de nos d\u00e9penses de sant\u00e9 d’aujourd’hui (en plus des leurs). Il s’agit d’un argument faussement moral et extr\u00eamement contestable. Premi\u00e8rement, pour reprendre (ceteris paribus dixit) \u00ab\u00a0l’argument delaiguien classique<\/a>\u00ab\u00a0, il n’est pas injuste de faire payer les g\u00e9n\u00e9rations futures, dans la mesure ou elles seront plus riches qu’aujourd’hui (plus sur ce sujet un peu plus loin). L’id\u00e9e selon laquelle elles auraient \u00e0 payer \u00ab\u00a0leurs d\u00e9penses de sant\u00e9 et les n\u00f4tres\u00a0\u00bb est bien \u00e9trange\u00a0: apr\u00e8s tout, rien ne les emp\u00eache, \u00e0 leur tour, de reporter une part de leurs d\u00e9penses de sant\u00e9 sur les g\u00e9n\u00e9rations futures pour adoucir cette charge, n’ayant \u00e0 payer que les int\u00e9r\u00eats de ce d\u00e9calage temporel, comme leurs a\u00een\u00e9s. C’est le gros avantage d’un pays et d’un gouvernement sur un m\u00e9nage\u00a0: ils peuvent, tant qu’ils paient les int\u00e9r\u00eats, diff\u00e9rer le r\u00e8glement de leur dette, puisqu’ils vivent \u00e9ternellement. Par ailleurs, est-il vraiment exact que les d\u00e9penses de sant\u00e9 d’aujourd’hui, report\u00e9es dans l’avenir par la dette, ne b\u00e9n\u00e9ficient pas aux g\u00e9n\u00e9rations d’aujourd’hui? Les actifs et jeunes d’aujourd’hui (qui paieront la dette de demain) en b\u00e9n\u00e9ficient, soit directement, soit parce que leurs parents et grands-parents sont en meilleure sant\u00e9\u00a0: leur future prog\u00e9niture (qui paiera aussi) en b\u00e9n\u00e9ficie aussi, dans la mesure ou ces d\u00e9penses lui garantissent des g\u00e9niteurs en meilleure sant\u00e9. Il n’y a aucune raison logique ou de justice de refuser que la s\u00e9curit\u00e9 sociale soit en partie financ\u00e9e par les \u00ab\u00a0g\u00e9n\u00e9rations futures\u00a0\u00bb.<\/p>\n

– On retrouve ce probl\u00e8me avec la question de \u00ab\u00a0l’investissement\u00a0\u00bb, et la vieille scie selon laquelle la dette n’est valable que lorsqu’elle finance des \u00ab\u00a0investissements\u00a0\u00bb qui garantissent la croissance future. Le rapport compare alors l’\u00e9l\u00e9vation de la dette pour constater qu’elle sert surtout \u00e0 payer des d\u00e9penses courantes, donc que l’hypoth\u00e8se des \u00ab\u00a0investissements\u00a0\u00bb ne tient pas. Mais il s’agit de l’application abusive des r\u00e8gles de la comptabilit\u00e9 des entreprises dans un cadre de finances publiques ou elles ne sont pas valides. Pour une entreprise, lier investissements et dette a un sens, dans la mesure ou c’est son patrimoine qui garantit sa capacit\u00e9 de remboursement future. Pour un \u00e9tat, c’est enti\u00e8rement diff\u00e9rent. La capacit\u00e9 de remboursement de la dette future d\u00e9pend de ce que le gouvernement pourra collecter sur l’\u00e9conomie nationale. Il faudrait donc distinguer entre d\u00e9penses qui contribuent \u00e0 la croissance future et celles qui n’y contribuent pas. Or cette distinction est pratiquement impossible \u00e0 r\u00e9aliser. Le rapport Pebereau le fait en comparant l’\u00e9volution de la dette avec les d\u00e9penses d’investissement public, et les d\u00e9penses d’enseignement sup\u00e9rieur (pourquoi l’enseignement sup\u00e9rieur? Parce que c’est l’occasion de rappeler que ces d\u00e9penses sont faibles en France, et que c’est un probl\u00e8me). Il constate effectivement que la dette n’a pas financ\u00e9 ces \u00ab\u00a0investissements\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Le probl\u00e8me, c’est que cela n’a strictement aucun sens. Si l’on peut admettre que les d\u00e9penses d’enseignement sup\u00e9rieur contribuent \u00e0 la croissance; pour les d\u00e9penses d’investissement, c’est plus douteux. Par exemple, si le gouvernement ach\u00e8te des avions de combat pour l’arm\u00e9e de l’air, c’est compt\u00e9 comme investissement, cela peut \u00eatre une d\u00e9pense tr\u00e8s utile pour am\u00e9liorer le fonctionnement de la d\u00e9fense; mais il est peu probable que cela contribue \u00e0 la croissance \u00e9conomique. Dans un autre genre, la construction massive par le gouvernement japonais dans les ann\u00e9es 90 de routes ne menant nulle part, ou de ponts reli\u00e9s \u00e0 rien, pour soutenir l’activit\u00e9 du BTP, est compt\u00e9 comme \u00ab\u00a0investissement\u00a0\u00bb\u00a0: peut-on dire que cela contribue \u00e0 la croissance du pays et la capacit\u00e9 de l’Etat \u00e0 percevoir dans le futur des recettes fiscales?
\nDe la m\u00eame fa\u00e7on, les d\u00e9penses \u00ab\u00a0de fonctionnement\u00a0\u00bb peuvent fort bien contribuer \u00e0 la croissance. En effet, elles constituent une somme per\u00e7ue par les m\u00e9nages (chose que l’on oublie souvent, comme si la d\u00e9pense publique s’\u00e9vaporait sauf lorsqu’elle sert \u00e0 construire des machins en b\u00e9ton). J’ai cit\u00e9 l’exemple des d\u00e9penses de sant\u00e9; mais en r\u00e9alit\u00e9, toute d\u00e9pense est un versement aux m\u00e9nages, que ceux-ci peuvent affecter \u00e0 la consommation, soit au rachat d’une partie de la dette publique (ce qui en neutralise la charge pour eux), soit \u00e0 la constitution d’un patrimoine, qui g\u00e9n\u00e9rera de la croissance dans l’avenir. Au bout du compte, c’est ce que font les agents priv\u00e9s de l’argent qu’ils re\u00e7oivent – sous forme de revenu, ou de d\u00e9pense publique re\u00e7ue – qui d\u00e9termine la croissance future\u00a0: Savoir quelles sont l\u00e0 dedans, les d\u00e9penses publiques qui \u00ab\u00a0contribueront \u00e0 la croissance\u00a0\u00bb est un exercice d\u00e9pourvu de signification.<\/p>\n

Au passage, c’est d’ailleurs la r\u00e9ponse \u00e0 l’objection d’Emmanuel<\/a>, selon laquelle \u00ab\u00a0l\u00e9guer la dette aux g\u00e9n\u00e9rations futures qui seront plus riches n’est valable que si la croissance de la dette est inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 la croissance \u00e9conomique\u00a0\u00bb. Les g\u00e9n\u00e9rations futures h\u00e9riteront certes de nos dettes, mais aussi des int\u00e9r\u00eats compos\u00e9s des revenus que nous avons \u00e9conomis\u00e9 (int\u00e9r\u00eats compos\u00e9s calcul\u00e9s… au minimum au taux auquel le gouvernement s’endette). Financi\u00e8rement, payer et recevoir 100 aujourd’hui est strictement \u00e9quivalent \u00e0 payer et recevoir 100(1+r)^n dans n ann\u00e9es. Au niveau national cela peut m\u00eame \u00eatre pire de financer les d\u00e9penses par l’imp\u00f4t, \u00e9tant donn\u00e9 les effets de la fiscalit\u00e9 sur le potentiel de croissance, bien moins grand que celui du d\u00e9ficit. Au bout du compte n\u00e9anmoins, la seule question qui vaut, pour les g\u00e9n\u00e9rations futures et celles d’aujourd’hui, c’est l’utilit\u00e9 de la d\u00e9pense publique\u00a0: la fa\u00e7on dont elle est financ\u00e9e importe peu.<\/p>\n

Et c’est l\u00e0 que le rapport Pebereau est vraiment de bonne qualit\u00e9\u00a0: il montre qu’il est fort peu probable que les d\u00e9penses publiques soient utiles; il montre surtout que nous ne disposons d’aucun moyen s\u00e9rieux de savoir quelles d\u00e9penses publiques sont faites \u00e0 bon escient. La description des m\u00e9canismes \u00e9tatiques conduisant \u00e0 la croissance de la d\u00e9pense est accablante. Les d\u00e9penses faites ne sont tout simplement jamais \u00e9valu\u00e9es. La proc\u00e9dure de la lolf<\/a> , qui pour le coup devait \u00eatre un vrai changement dans l’\u00e9valuation de la pertinence de la d\u00e9pense, est enti\u00e8rement d\u00e9tourn\u00e9e par les minist\u00e8res qui pr\u00e9servent leurs mauvaises habitudes\u00a0: on existe en d\u00e9pensant. Le rapport montre aussi fort bien comment la d\u00e9pense publique, sous forme d’arrosage ponctuel, constitue aujourd’hui l’alpha et l’om\u00e9ga de la politique de gouvernements ineptes. C’est \u00e0 ce niveau que le rapport Pebereau est vraiment bon, parce qu’il synth\u00e9tise beaucoup de choses plus ou moins connues, et d\u00e9nonce une vraie tare du syst\u00e8me public fran\u00e7ais. Pour le coup, plut\u00f4t que sur la question de la dette, c’est l\u00e0 que tous les gouvernements sont coupables de m\u00e9diocrit\u00e9.<\/p>\n

Le probl\u00e8me, c’est que ce diagnostic n’a rien de nouveau. De nombreux rapports (dont les rapports annuels de la cour des comptes) ont d\u00e9nonc\u00e9 un Etat qui d\u00e9pense sans savoir pourquoi, sans jamais \u00e9valuer les cons\u00e9quences de ses politiques autrement que par des artifices dignes des villages Potemkine, et dirig\u00e9 par des gens pour lesquels la politique se limite au versement de subsides \u00e0 des corporations braillardes. Ce constat a \u00e9t\u00e9 fait un tr\u00e8s grand nombre de fois. Pour quel r\u00e9sultat? celui qu’on voit aujourd’hui. On peut toujours ensuite promettre la main sur le coeur que promis, tout va changer\u00a0: comment le croire?<\/p>\n

Surtout, comment le croire \u00e9tant donn\u00e9es les circonstances dans lesquelles ce rapport est remis? Breton d\u00e9couvre-t-il aujourd’hui l’\u00e9tat des finances publiques? Non, cet \u00e9tat est connu depuis longtemps. Alors pourquoi sortir un rapport comme cela, le 14 d\u00e9cembre, pour affirmer qu’on va agir? Il faut d\u00e9j\u00e0 constater que pour 2006, le budget de l’Etat est d\u00e9termin\u00e9. Cela ne compte donc que pour 2007… ann\u00e9e \u00e9lectorale, dans laquelle il n’est pas besoin d’\u00eatre Gordon Tullock pour savoir que cette ann\u00e9e l\u00e0, les d\u00e9penses publiques augmenteront, et les d\u00e9ficits \u00e9galement (il suffit de regarder la courbe pour d\u00e9tecter les pics \u00e0 chaque ann\u00e9e \u00e9lectorale). En d’autres termes, si les recommandations du rapport sont appliqu\u00e9es, ce ne sera qu’\u00e0 partir de dans 18 mois (et \u00e0 condition qu’un populiste d\u00e9pensier ne soit pas \u00e9lu). Ce rapport est donc, par son simple timping, vou\u00e9 \u00e0 rejoindre la longue cohorte des rapports sans effet notable. Par ailleurs, comme le constate Emmanuel<\/a>, les vieilles habitudes restent – et le gouvernement fran\u00e7ais, entre deux rodomontades \u00ab\u00a0la-dette-elle-ne-passera-pas-par-moi\u00a0\u00bb, passe sa semaine \u00e0 handicaper la croissance fran\u00e7aise pour maintenir les privil\u00e8ges de quelques agriculteurs<\/a>, et d\u00e9pense tout son capital diplomatique en Europe pour offrir au secteur de la restauration un avantage fiscal, avantage pr\u00e9sent\u00e9 dans les r\u00e8gles de l’art du client\u00e9lisme \u00e0 la fran\u00e7aise, puisque l’\u00e9valuation des \u00ab\u00a0avantages\u00a0\u00bb de la mesure (des dizaines de milliers d’emplois cr\u00e9\u00e9s, bien entendu) est… celle donn\u00e9e par les professionnels qui vont en b\u00e9n\u00e9ficier.<\/p>\n

Qu’esp\u00e9rer de ce rapport, au bout du compte? Pas grand-chose. La seule mesure qui a des chances d’\u00eatre adopt\u00e9e est celle qui touche les collectivit\u00e9s locales (surtout maintenant que ce transfert permet de d\u00e9noncer dans la foul\u00e9e la gabegie des r\u00e9gions tenues par les opposants politiques…), c’est \u00e0 dire, qui consiste \u00e0 multiplier les bureaucraties et \u00e0 limiter les d\u00e9penses en esp\u00e9rant qu’elles seront mieux contr\u00f4l\u00e9es au niveau local. Ce qui est au mieux, un voeu pieux, au pire, une incitation suppl\u00e9mentaire \u00e0 la gabegie, et \u00e0 des hausses d’imp\u00f4t locales qui pour le coup, apporteront un boulet suppl\u00e9mentaire \u00e0 la croissance fran\u00e7aise, qui n’en a pas vraiment besoin. Une occasion g\u00e2ch\u00e9e donc… Mais un bon rapport, qui m\u00e9rite d’\u00eatre lu.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le vulgum pecus peut enfin, depuis hier, lire le rapport P\u00e9bereau. Il ne doit plus donc compter sur les articles de l’ineffable Cyrille Lach\u00e8vre dans le Chiraco (ou l’insupportable verbiage de l’h\u00f4te de Matignon) pour s’informer. Et c’est l’occasion d’une bonne surprise\u00a0: le rapport est plut\u00f4t de bonne qualit\u00e9. – (Lire la suite…)<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"author":3,"featured_media":59424,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"class_list":["post-6141","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-ecoblabla"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6141","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6141"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6141\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":19271,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6141\/revisions\/19271"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/media\/59424"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6141"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6141"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6141"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}