{"id":6024,"date":"2004-12-01T01:23:53","date_gmt":"2004-12-01T01:23:53","guid":{"rendered":"http:\/\/127.0.0.1\/import\/?p=24"},"modified":"2018-09-18T23:54:23","modified_gmt":"2018-09-18T22:54:23","slug":"medicaments-et-propriete-intellectuelle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/medicaments-et-propriete-intellectuelle\/","title":{"rendered":"M\u00e9dicaments et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle"},"content":{"rendered":"

Aujourd’hui avait lieu la journ\u00e9e mondiale contre le SIDA 2004. L’\u00e9v\u00e8nement tend \u00e0 faire moins de bruit qu’autrefois, et les articles que l’on a pu lire ici et l\u00e0 ont traduit une \u00e9volution salutaire : on a parl\u00e9 des comportements risqu\u00e9s<\/a><\/b>, d\u00e9crit des initiatives r\u00e9ussies jouant sur les incitations<\/a><\/b> par exemple. Evidemment, on n’a pas \u00e9vit\u00e9 les flonflons et les formules creuses<\/a><\/b>; il s’agit cependant d’un changement notable par rapport aux derni\u00e8res ann\u00e9es, durant lesquelles les d\u00e9bats \u00e9taient centr\u00e9s sur une question : celle des m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques dans les pays en voie de d\u00e9veloppement, et du r\u00f4le (bien \u00e9videmment pernicieux) de l’Organisation Mondiale du Commerce sur ce sujet. C’est l’occasion de revenir sur cet \u00e9pisode et de clarifier quelques points.<\/p>\n

En 1994 ont \u00e9t\u00e9 sign\u00e9s par les pays membres de l’Organisation Mondiale du Commerce les accords \u00ab\u00a0TRIPs\u00a0\u00bb (Aspects de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui touchent au commerce, ou ADPIC, en fran\u00e7ais) qui fixaient de nouvelles r\u00e8gles internationales pour l’ensemble des pays en mati\u00e8re de brevets et de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tr\u00e8s rapidement cependant, une pol\u00e9mique a commenc\u00e9 : ces accords emp\u00eacheraient les pays en voie de d\u00e9veloppement et les pays les moins avanc\u00e9s de se procurer des m\u00e9dicaments – notamment les m\u00e9dicaments de soin contre le Sida – \u00e0 de faibles prix, en utilisant des m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques, c’est \u00e0 dire des copies de m\u00e9dicaments commercialis\u00e9s sous la protection d’un brevet par des entreprises pharmaceutiques. A l’appui de cette id\u00e9e, on citait alors le proc\u00e8s intent\u00e9 par quelques entreprises pharmaceutiques au gouvernement Sud-Africain pour non respect de brevets sur les m\u00e9dicaments.
\nIl y avait l\u00e0 plusieurs confusions. La premi\u00e8re d’entre elles, c’est qu’il n’\u00e9tait pas possible d’imputer aux ADPICs cette \u00ab\u00a0interdiction\u00a0\u00bb faite aux pays en voie de d\u00e9veloppement ou pauvres d’utiliser des m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques. En effet, les ADPICs n’\u00e9taient tout simplement pas entr\u00e9s en application dans ces pays : ils doivent l’\u00eatre dans les pays en d\u00e9veloppement l’ann\u00e9e prochaine (en 2005) et dans les pays les moins avanc\u00e9s en… 2016. Il para\u00eet donc curieux d’imputer \u00e0 des accords pas encore appliqu\u00e9s des probl\u00e8mes du moment. Dans le cas Sud-Africain, c’est tout simplement parce que le gouvernement de ce pays violait sa propre l\u00e9gislation en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle que les laboratoires pharmaceutiques avaient port\u00e9 plainte – avant d’abandonner celle-ci face \u00e0 la r\u00e9putation que cette plainte leur conf\u00e9rait.
\nCes accords sont tellement peu appliqu\u00e9s qu’aujourd’hui, plusieurs pays, notamment la Thailande et le Br\u00e9sil, sont d’importants producteurs de m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques, copies des m\u00e9dicaments brevet\u00e9s par les entreprises pharmaceutiques. Et que ces traitements g\u00e9n\u00e9riques sont nettement moins chers que les traitements en m\u00e9dicaments brevet\u00e9s<\/a><\/b>, et ont contribu\u00e9 \u00e0 la baisse de co\u00fbt de ces traitements. Soit, pourrait-on dire, mais ce n’est que partie remise : les pays en voie de d\u00e9veloppement vont devoir d\u00e8s l’ann\u00e9e prochaine appliquer ces accords et respecter la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les m\u00e9dicaments antir\u00e9troviraux (et autres). Et en 2016 m\u00eame les pays les plus pauvres devront eux aussi subir ces contraintes. L\u00e0 encore, cette crainte doit \u00eatre discut\u00e9e, mais il faut entrer dans les d\u00e9tails techniques.
\nLes pays signataires des ADPICs, en effet, avaient pr\u00e9vu ce probl\u00e8me sanitaire. Est-il plausible d’exiger de pays en voie de d\u00e9veloppement, dont les gouvernements sont pauvres, de devoir acheter des m\u00e9dicaments au prix fort tel qu’il se pratique dans les pays d\u00e9velopp\u00e9s, alors qu’ils sont victimes d’une \u00e9pid\u00e9mie mortelle? Non, bien \u00e9videmment : un tel accord aurait \u00e9t\u00e9 insupportablement l\u00e9onin. Les ADPICs comprenaient donc une r\u00e8gle permettant aux pays, en cas d’urgence sanitaire, de faire appel au r\u00e9gime dit de la \u00ab\u00a0licence obligatoire\u00a0\u00bb.
\nEn quoi cela consiste-t-il? consid\u00e9rons le gouvernement qui souhaite pouvoir acheter (ou rendre disponible pour sa population) un m\u00e9dicament \u00e0 un prix inf\u00e9rieur \u00e0 l’actuel prix du march\u00e9, et qui ne parvient pas \u00e0 obtenir du laboratoire propri\u00e9taire de la mol\u00e9cule un tarif suffisamment faible. Ce gouvernement peut offrir \u00e0 une entreprise de son pays une licence (dite licence obligatoire) pour fabriquer ce m\u00e9dicament sans le consentement du laboratoire propri\u00e9taire : \u00e0 charge alors \u00e0 l’entreprise de verser une compensation \u00ab\u00a0normale\u00a0\u00bb \u00e0 l’entreprise propri\u00e9taire pour l’utilisation de ce brevet. Ce syst\u00e8me de la licence obligatoire permet de contourner l’obstacle des brevets (et de faire pression sur les entreprises pharmaceutiques) dans certains cas d\u00e9finis, au premier rang desquels les urgences sanitaires.
\nLe probl\u00e8me \u00e9tait-il pour autant r\u00e9gl\u00e9? Non. Le r\u00e9gime de la licence obligatoire permet en effet \u00e0 un gouvernement de faire produire un m\u00e9dicament g\u00e9n\u00e9rique par une entreprise nationale. Mais cela peut s’appliquer pour des pays disposant d’une industrie pharmaceutique capable de produire des g\u00e9n\u00e9riques, comme pr\u00e9cis\u00e9ment la Thailande ou le Br\u00e9sil. Qu’en est-il par contre des pays tr\u00e8s pauvres, notamment d’Afrique subsaharienne, les premiers touch\u00e9s par les maladies, et qui ne disposent certainement pas d’une industrie pharmaceutique capable de synth\u00e9tiser des m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques? Ceux-l\u00e0 sont oblig\u00e9s d’importer les m\u00e9dicaments.
\nOr c’est \u00e0 ce niveau que les ADPICs pr\u00e9sentaient un probl\u00e8me. Ils permettaient aux pays pauvres d’importer des m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques fabriqu\u00e9s ailleurs sous le r\u00e9gime de la licence obligatoire : mais la production de g\u00e9n\u00e9riques destin\u00e9s \u00e0 l’exportation faisait l’objet de limitations. Le r\u00e9gime de la licence obligatoire devait servir \u00e0 produire majoritairement<\/i> pour le march\u00e9 national. Une entreprise thailandaise pouvait donc produire des g\u00e9n\u00e9riques pour l’exportation, mais cette exportation ne pouvait pas d\u00e9passer le volume de m\u00e9dicaments fabriqu\u00e9s pour le march\u00e9 thailandais.
\nOr cette limitation faisait courir un risque, celui de voir les pays les plus pauvres faire face \u00e0 une p\u00e9nurie de m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques, en cr\u00e9ant une contrainte en mati\u00e8re de production maximale. Ce probl\u00e8me a \u00e9t\u00e9 mis au jour au d\u00e9but des ann\u00e9es 2000, et a donn\u00e9 lieu \u00e0 la \u00ab\u00a0d\u00e9claration d’intention de Doha\u00a0\u00bb dans laquelle l’ensemble des pays signataires des ADPICs se sont entendus pour r\u00e9gler cette question et permettre une interpr\u00e9tation plus large de ce principe de la licence obligatoire, afin de permettre aux pays producteurs de g\u00e9n\u00e9riques sous licence obligatoire d’exporter sans limitations vers les pays les moins avanc\u00e9s faisant l’objet d’une n\u00e9cessit\u00e9 sanitaire. En aout 2003, a donc \u00e9t\u00e9 prise la d\u00e9cision de lever ce dernier obstacle<\/a><\/b> \u00e0 l’utilisation de m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques dans les pays pauvres. En 2005, les pays en voie de d\u00e9veloppement pourront donc continuer de produire sous le r\u00e9gime de la licence obligatoire; les pays les plus pauvres, eux, pourront lorsqu’ils devront appliquer les ADPICs b\u00e9n\u00e9ficier de l’importation de produits sous licence obligatoire.<\/p>\n

Enfin, histoire termin\u00e9e? h\u00e9las non. Premi\u00e8rement, si l’esprit de l’accord d’aout 2003 est sans \u00e9quivoque sur la n\u00e9cessit\u00e9 d’une interpr\u00e9tation large permettant aux payx pauvres d’utiliser des m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques, cet esprit a \u00e9t\u00e9 contrari\u00e9 de diverses fa\u00e7ons. Premi\u00e8rement, la reconnaissance des g\u00e9n\u00e9riques doit se faire par approbation de l’Organisation Mondiale de la Sant\u00e9. Or ces reconnaissances se font souvent de fa\u00e7on tardive, et quelques d\u00e9cisions de retrait d’autorisation r\u00e9centes sont un peu suspectes. Par ailleurs, si l’accord de l’OMC est sans \u00e9quivoque et applicable \u00e0 tous les pays, ce n’est pas le cas des accords commerciaux bilat\u00e9raux qui ne concernent que les pays qui signent ces accords. Les r\u00e8gles de l’OMC ne sont en effet que des r\u00e8gles minimales : rien n’emp\u00eache un pays d’adopter une protection plus stricte de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, ou de r\u00e9duire dans sa propre l\u00e9gislation les conditions d’usage du r\u00e9gime de la licence obligatoire. Or, comme le montre fort bien cet article<\/a><\/b> (qui va faire les d\u00e9lices des juristes lecteurs…) les accords de libre-\u00e9change bilat\u00e9raux et r\u00e9gionaux sont souvent beaucoup plus restrictifs que ne le sont les accords de l’OMC, qui exigent l’unanimit\u00e9 des pays membres pour \u00eatre adopt\u00e9s. Les accords r\u00e9gionaux et bilat\u00e9raux n\u00e9cessitent eux aussi l’unanimit\u00e9 des signataires, mais le rapport de force n’y est pas le m\u00eame entre les pays en voie de d\u00e9veloppement et les pays d\u00e9velopp\u00e9s. Quand on peut avoir la libert\u00e9 d’acc\u00e8s au march\u00e9 agricole am\u00e9ricain contre l’application de r\u00e8gles difficilement interpr\u00e9tables en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, on est amen\u00e9 \u00e0 faire quelques concessions.
\nOr ces concessions – qui prennent la forme de restrictions \u00e0 l’application du r\u00e9gime de la licence obligatoire dans les PVDs signant des accords commerciaux bilat\u00e9raux – sont le plus souvent pratiquement incompr\u00e9hensibles. Elles aboutissent \u00e0 des r\u00e8gles dans ces accords bilat\u00e9raux ou r\u00e9gionaux tellement complexes que l’on voit mal comment m\u00eame des arm\u00e9es de juristes pourront d\u00e9cider des circonstances concr\u00e8tes dans lesquelles l’usage du r\u00e9gime de la licence obligatoire pourra \u00eatre autoris\u00e9. Alors que l’esprit et la lettre de l’accord de 2003 de l’OMC allaient clairement dans le sens de la lib\u00e9ralisation de production des g\u00e9n\u00e9riques, les accords bilat\u00e9raux vont tr\u00e8s nettement en sens inverse et ouvrent la voie \u00e0 des batailles juridiques longues, au d\u00e9triment des millions de personnes concern\u00e9es par l’acc\u00e8s aux m\u00e9dicaments.<\/p>\n

Cette question n’est donc pas totalement r\u00e9solue, et c’est regrettable. Elle ouvre d’ailleurs sur d’autres consid\u00e9rations. Concernant les n\u00e9gociations commerciales, cela montre une fois de plus que les accords bilat\u00e9raux constituent un probl\u00e8me de plus en plus \u00e9pineux, comme l’ont par exemple constat\u00e9 Jagdish Bhagwati et A. Panagirya<\/a><\/b>.
\nAutre aspect : La question de l’acc\u00e8s aux m\u00e9dicaments est-elle vraiment si centrale dans le cas du traitement des \u00e9pid\u00e9mies? En mati\u00e8re de Sida, la modification des comportements semble plus efficace que des traitements qui s’ils sont indispensables \u00e0 la survie des personnes, n’ont rien de pr\u00e9ventif. Pire m\u00eame, dans les pays pauvres, l’insuffisance des syst\u00e8mes sanitaires fait appara\u00eetre de nouveaux risques. La prise de m\u00e9dicaments antir\u00e9troviraux de fa\u00e7on irr\u00e9guli\u00e8re par exemple risque d’\u00e9lever le risque de d\u00e9veloppement de r\u00e9sistances \u00e0 la maladie. L’exemple thailandais<\/a><\/b>, cit\u00e9 plus haut, montre que la pr\u00e9vention en mati\u00e8re de comportements est tr\u00e8s efficace.
\nPlus largement, cela pose la question de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Fallait-il vraiment que les pays en voie de d\u00e9veloppement adoptent la protection stricte de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle telle que repr\u00e9sent\u00e9e dans les ADPICs? Fallait-il tout simplement int\u00e9grer des consid\u00e9rations de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle dans les n\u00e9gociations commerciales de l’OMC? Ces sujets sont importants mais auraient tr\u00e8s bien pu \u00eatre trait\u00e9s \u00e0 part. Et pour les pays pauvres, l’adoption des ADPICs pr\u00e9sente bien des aspects d’une pilule am\u00e8re. Elle devait avoir pour contrepartie des avanc\u00e9es en mati\u00e8re de lib\u00e9ralisation agricole, mais les pays d\u00e9velopp\u00e9s ont trahi leurs engagements en la mati\u00e8re, adoptant l’accord sur l’agriculture de l’OMC a minima, et poursuivant leur aberrante politique de subventions aux agriculteurs. Et rien ne prouve que la protection des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle soit particuli\u00e8rement b\u00e9n\u00e9fique pour les pays en voie de d\u00e9veloppement. Si certains pays b\u00e9n\u00e9ficient de l’application de cette protection par l’arriv\u00e9e d’investissements importants des entreprises des pays riches, d’autres b\u00e9n\u00e9ficieraient bien plus de la possibilit\u00e9 de copier les technologies efficaces existantes. Cette question, cependant, devra faire l’objet de posts ult\u00e9rieurs.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Aujourd’hui avait lieu la journ\u00e9e mondiale contre le SIDA 2004. L’\u00e9v\u00e8nement tend \u00e0 faire moins de bruit qu’autrefois, et les articles que l’on a pu lire ici et l\u00e0 ont traduit une \u00e9volution salutaire : on a parl\u00e9 des comportements risqu\u00e9s, d\u00e9crit des initiatives r\u00e9ussies jouant sur les incitations par (Lire la suite…)<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"author":3,"featured_media":59424,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"class_list":["post-6024","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-ecoblabla"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6024","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6024"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6024\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":14853,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6024\/revisions\/14853"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/media\/59424"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6024"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6024"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/econoclaste.eu\/econoclaste\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6024"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}